Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVOCLIM
Numéro de dépôt :
1641978
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2001
Présentation de la marque NOVOCLIM
Déposée le 28 janvier 1991 par HENRI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVOCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVOCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641978.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOCLIM est expirée depuis le 28 janvier 2001.
HENRI Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28